1. Objet et Champ d'Application
Le présent règlement intérieur est établi conformément aux dispositions des articles L.6352-
3 et suivants du Code du travail. Il a pour objet de préciser :
- Les règles générales et permanentes de fonctionnement de l’organisme de formation
Avenireo.
- Les règles relatives à la discipline, à l'hygiène, et à la sécurité applicables aux
stagiaires.
Le règlement s'applique à tous les stagiaires participant à une action de formation organisée
par Avenireo, que la formation soit réalisée en présentiel ou à distance.

2. Discipline Générale
2.1 Respect des horaires
Les stagiaires doivent respecter les horaires de formation fixés et communiqués à l’avance.
En cas de retard ou d'absence, le stagiaire doit en avertir l’organisme de formation et en
justifier les motifs. Tout retard injustifié peut entraîner des sanctions.
2.2 Comportement
Les stagiaires doivent adopter un comportement respectueux envers les autres stagiaires,
les formateurs et le personnel de l'organisme. Tout comportement de harcèlement,
discrimination ou violence, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdit.
2.3 Utilisation du matériel
Le matériel mis à disposition par Avenireo doit être utilisé conformément à sa destination.
Toute dégradation volontaire ou mauvaise utilisation peut entraîner des sanctions
disciplinaires et l'obligation de rembourser les dommages.

3. Hygiène et Sécurité
3.1 Règles générales
Les règles d'hygiène et de sécurité en vigueur dans les locaux où se déroule la formation
doivent être strictement respectées par les stagiaires.
3.2 Consignes de sécurité
En cas d’incendie ou de tout autre incident nécessitant l'évacuation des locaux, les stagiaires
doivent immédiatement se conformer aux instructions données par le personnel de
l’organisme de formation. Les issues de secours doivent rester dégagées et accessibles.
3.3 Responsabilité
Chaque stagiaire est responsable de sa propre sécurité ainsi que de celle des autres. Toute
situation présentant un danger doit être immédiatement signalée à l’organisme de formation.

4. Assiduité et Engagement
4.1 Participation
Les stagiaires sont tenus de participer activement à toutes les séquences pédagogiques, de
réaliser les travaux demandés et de respecter les modalités d'évaluation prévues.
4.2 Absences
Toute absence doit être justifiée par des motifs valables (maladie, obligations familiales,
etc.). Les absences répétées non justifiées peuvent entraîner l'exclusion de la formation.
4.3 Sanctions disciplinaires
En cas de manquement aux dispositions du présent règlement, des sanctions peuvent être
prononcées par la direction de l'organisme de formation, allant de l'avertissement à
l'exclusion définitive. Les sanctions doivent être proportionnées à la gravité du manquement
constaté.

5. Droits des Stagiaires
5.1 Liberté d'expression
Les stagiaires ont le droit d’exprimer librement leurs idées et opinions dans le cadre des
activités de formation, dans le respect des autres et du cadre pédagogique.
5.2 Accès aux locaux
Les stagiaires ont accès aux locaux de formation uniquement aux heures prévues et dans le
cadre des activités pédagogiques.
5.3 Confidentialité des informations
Les stagiaires s’engagent à respecter la confidentialité des informations échangées pendant
la formation, notamment celles concernant les autres stagiaires.

6. Règlement des Différends
En cas de différend concernant l'application ou l'interprétation du présent règlement, le
stagiaire peut adresser une réclamation à la direction de l'organisme de formation. Une
solution amiable sera recherchée avant tout recours éventuel devant les juridictions
compétentes.

7. Entrée en Vigueur
Le présent règlement intérieur est applicable à compter de la date de signature par le
stagiaire lors de son inscription à une formation. Il est affiché dans les locaux de l’organisme
de formation et disponible sur le site internet de Avenireo.
Fait à Saint-Mandé, le 30/08/2024
Pour l'organisme de formation Avenireo / MA FORMATION